La comptabilisation des dépenses aux frais réels des véhicules

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Comptable

du par Patrick Maurice

La comptabilisation des dépenses aux frais réels des véhicules

L’amortissement des véhicules

Lorsque vous achetez un véhicule que vous inscrivez à l’actif ou sur le registre des immobilisations, vous pouvez l’amortir.

Précision : l’amortissement du véhicule particulier s’effectue TTC.

Cependant, la déduction de l’amortissement des véhicules immatriculés dans la catégorie des voitures particulières (y compris les véhicules «à usages multiples», qui tout en étant classés dans la catégorie «N1» sont destinés au transport de personnes) est plafonnée. En effet, la déduction fiscale de l’amortissement est exclue pour la fraction du prix TTC qui excède 9900 euros pour les véhicules les plus polluants (taux d’émission de dioxyde de carbone supérieur à 200g/km) acquis depuis le 1er janvier 2006 et mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Pour les autres véhicules, le plafond est fixé à 18300 euros.

Toutefois, la limitation n’est pas applicable, selon l’administration, si les voitures sont nécessaires à l’entreprise en raison de l’objet même de son activité (par exemple, les exploitants de taxi, les ambulanciers, les auto-écoles).

À l’inverse, l’amortissement des véhicules utilitaires n’est pas limité.

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La déductibilité du loyer en cas de location du véhicule

Plutôt que d’acheter votre véhicule, vous pouvez décider de le louer ou de le prendre en crédit-bail. Cependant lorsque la location est supérieure à trois mois, la déduction des loyers est soumise à un plafonnement analogue à celui qui s’applique à l’amortissement des véhicules dont vous êtes propriétaires.

Précision : les loyers des voitures prises en location de courte durée (n’excédant pas trois mois, non renouvelables) sont déductibles sans limitation.

Ainsi, la part des loyers correspondant à l’amortissement pratiqué par la société de location pour la fraction du prix d’acquisition supérieure à 18300 euros (ou le cas échéant à 9900 euros pour les véhicules polluants) n’est pas déductible.

Cette fraction de loyer non déductible est calculée par la société de location. Cette dernière étant tenue de vous informer, chaque année, de la somme non déductible.

Les autres charges déductibles

Les autres charges telles que l’entretien, le carburant, les réparations sont déductibles, pour leur montant réel, de vos résultats professionnels. Vous devez conserver toutes les factures permettant de justifier ces frais.
Vous avez, dans certains cas, la possibilité de déduire ces charges de manière forfaitaire.